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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPAN
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LES RESIDENCES DU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RESIDENCES DU SOLEIL
ASPAN SARL

Numéro de dépôt :
3603140
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
LES RESIDENCES DU SOLEIL de ASPAN

Présentation de la marque LES RESIDENCES DU SOLEIL

Déposée le 7 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RESIDENCES DU SOLEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPAN domicilié(e) 37 rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 374 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPAN domicilié(e) 37 rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESIDENCES DU SOLEIL est expirée depuis le 7 octobre 2018.

ASPAN a également déposé les autres marques suivantes : LES RESIDENCES DU SOLEIL , ASPAN


ASPAN SARL - 37 rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 421374315


ASPAN - 37 rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.